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Marques déposées par la société Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA"
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HEXAMYCONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXAMYCONE
Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA", (Union de coopératives agricoles, société particulière de personnes à capital et personnel variables, de droit français), 12, rue des Beaux Soleils, Osny, Val d'Oise, France

Numéro de dépôt :
1288868
Date de dépôt :
06/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/11/1994

Présentation de la marque HEXAMYCONE

Déposée le 6 novembre 1984 par la société Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HEXAMYCONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard SIMONNOT. - France.

La marque HEXAMYCONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288868.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXAMYCONE est expirée depuis le 6 novembre 1994.

Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA" a également déposé les autres marques suivantes : LES RENCONTRES LAITIERES , PRIMA , PRIM


Société dite : CENTRALE COOPERATIVE DE PRODUCTIONS ANIMALES "CCPA", (Union de coopératives agricoles, société particulière de personnes à capital et personnel variables, de droit français), 12, rue des Beaux Soleils, Osny, Val d'Oise, France - France


Bernard SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-14

Produits vétérinaires.